L’association Espac’EPLE

Le sixième webinaire d’Espac’EPLE était consacré aux questions fonctionnelles et à l’organisation de l’agence comptable avec Op@le.
Ces questions sont issues d’une enquête rapide effectuée auprès des adhérents
Ci-dessous les supports diffusés, ou en lien avec ce webinaire.
Les (…)

Le 4e webinaire d’Espac’EPLE était consacré à l’ergonomie et raccourcis sous Op@le.
Ci-dessous les supports diffusés ou en lien avec ce webinaire.
Merci à Maxime BURGEOT qui a bien voulu réenregistrer ce webinaire à la demande de nombreux adhérents. En effet, pour des raisons techniques, (…)

Le 5e webinaire d’Espac’EPLE était consacré à l’annexe du compte financier notamment dans le cadre du passage sous Op@le
Ci-dessous les supports diffusés ou en lien avec ce webinaire.
Tout d’abord, merci à Nicolas CHAMBRIAL pour la qualité de ce webinaire très suivi ! Le support de (…)

Mercredi 7 février a été organisé le webinaire animé par Nicolas CHAMBRIAL et relatif à l’état annexe du compte financier.
Malgré la période plus que dense, il a réuni plus de 300 inscrits agent.es comptables et fondé.es de pouvoir !
Ces webinaires sont conçus par des collègues qui ont (…)

Après le mois de janvier intense sur le plan comptable en raison des opérations de bascule et d’inventaire, Espac’EPLE est heureux de vous retrouver sous différents formats (articles importants sur le site https://espaceple.org/, groupes de travail nationaux, réunions académiques d’Espac’EPLE (…)

Le 3e webinaire d’Espac’EPLE était consacré aux derniers préparatifs pour le passage des agences comptables de la V6 à Op@le.
Ci-dessous les supports diffusés ou en lien avec ce webinaire.
Tout d’abord, merci à Françoise NAAS et Nicolas BOSSER pour la qualité de ce webinaire très suivi ! (…)

Cher(e)s collègues,
Tout d’abord un immense remerciement aux deux collègues de l’académie de Grenoble, Isabelle et Sylvie, pour la qualité de leur webinaire du 13 octobre 2023. Au vu du nombre de connexions le jour même, Espac’EPLE a eu raison de cet accompagnement à destination des nouveaux (…)

Premier webinaire proposé par Espac’EPLE en cette année scolaire 2023. Actualité oblige, il est consacré à la préparation d’un groupement comptable à la bascule sous Op@le
Tout d’abord, un immense merci à Isabelle CHAMBRIER et Sylvie MENARD parmi les plus cébres pilotes Op@le et pour la (…)

Chers collègues,
Espac’EPLE organise son premier Webinaire de l’année le 13 octobre 2023 de 9h30 à 10h30 sur le thème : « Op@le : déploiement au sein du groupement comptable ». Nous tenons à remercier Isabelle Chambrier et Sylvie Ménard de l’académie de Grenoble pour l’animation proposée. (…)

L’association AJI Gestion pour l’éducation vous invite à une webconférence, le mardi 15 juin à 14 heures.
Programme, inscriptions, présentation en vidéo : https://association.aji-france.com/evenement/reussite-des-eleves-cadre-de-vie-bien-etre-au-sein-des-eple

Enfin ! Le bureau de l’association s’était promis d’organiser, sur le modèle du séminaire des Greta organisé en 2015 à Lille, un séminaire paye à destination des collègues en charge de la paye en EPLE (GIP, Greta ou mutualisation).
C’est la délégation académique de Dijon qui a relevé le défi. (…)

Nous vous proposons de reproduire pour les établissements payeurs ce que l’association avait réalisé en 2015 pour les GRETA, en organisant une journée professionnelle consacrée à la paye en EPLE.
Le 14 septembre 2018, de 10h00 à 17h00, Espac’EPLE reçoit ses adhérents, comptables (…)

Il aura fallu attendre plus de 40 ans d’histoire des GRETA pour que les agents comptables des structures de formation continue des adultes en EPLE aient l’occasion de se rencontrer et d’échanger sur cette fonction particulière et ô combien passionnante.
Ce premier séminaire organisé par (…)

Le vendredi 16 octobre 2015 de 9h30 à 16h00 au lycée international Montebello de Lille, Espac’EPLE tiendra son premier séminaire à destination des agents comptables de Greta autour du thème : Le pilotage par la qualité
Le paysage de la formation continue a profondément évolué en quarante ans. (…)

Bientôt un an que la réforme de la responsabilité des gestionnaires publics est entrée en vigueur et beaucoup d’entre nous se sont plongés rapidement dans le quotidien, passée la petite émotion provoquée par ce changement de paradigme. Surtout pour les plus Op@lisés d’entre nous.
Nous avions (…)

Cet arrêté était très attendu, et Espac’EPLE vous propose une vision approfondie des enjeux et du dispositif de signalement, crucial pour les agents comptables.
Cet article de fond est légitimement assez long. Suffisamment pour justifier que nous ne conservons qu’une petite moitié ci-dessous. (…)

L’arrêté du 18 décembre 2023 concerne la procédure de prise en charge du déficit d’un agent comptable. C’est donc un texte d’importance pour les agents comptables d’EPLE. Il était donc logique qu’Espac’EPLE apporte un commentaire sur cet arrêté.
Cet arrêté a été pris afin de compléter (…)

« La comptabilité de l’EPLE s’inscrit dans un cadre réglementé défini par l’article R421- 57 du code de l’Éducation que les différents acteurs de l’établissement doivent respecter. Ils ne peuvent pas s’en affranchir ; ils doivent suivre un ensemble de règles juridiques et techniques qui sont (…)

L’association Espac’EPLE partage la vive émotion suscitée par le drame survenu à Arras ce vendredi 13 octobre 2023.
Tous les membres du comité exécutif expriment leur plus profonde solidarité avec les familles des victimes et la communauté éducative du lycée Gambetta-Carnot.
Soyons unis et (…)

Suite à la réforme de la responsabilité financière, les instances de l’AFCM ont étudié la possibilité de proposer à l’ensemble des gestionnaires publics (comptables, régisseurs, mais aussi dorénavant ordonnateurs) d’y adhérer à compter du 1er janvier 2023 sur la base d’une offre de prestations (…)

En ce chaud mois de septembre 2022, force est de constater que notre profession est, comme la planète, soumise à des bouleversements profonds et dont les conséquences ne sont pas encore toutes mesurables ou mesurées.
La loi 3DS permet aux collectivités territoriales, via des conventions qui (…)

Sébastien Kott, professeur de droit public à l’université de Poitiers, est spécialiste de droit public financier et revendique une approche interdisciplinaire de sa discipline. Il privilégie un terrain en particulier : ce que "fait" le ministère des Finances depuis sa constitution en (…)

L’Agence pour l’enseignement français à l’étranger propose un certain nombre de postes de directeurs administratifs et financiers ou directrices administratives et financières, à l’issue de sa campagne de recrutement.
L’Agence pour l’Enseignement Français à l’Etranger vient de publier un (…)

Chers collègues,
Au début de cette deuxième phase de déconfinement, dans ce contexte de pandémie mondiale, il me parait important de vous informer sur la situation de l’association.
Espac’EPLE a été reçue au ministère, avant la fermeture des établissements et avant le confinement, le (…)

AJI-gestion pour l’éducation organise des rencontres entre gestionnaires et avec de partenaires, partout en France. Cette automne, c’est à Lyon, où aura lieu à cette occasion l’assemblée générale annuelle de l’association.
Ces journées 2017 se tiendront à l’Espace Tête-d’Or, 103 bd de (…)

Cet article a pour but de vous aider à formaliser la délégation du comptable en matière d’échelonnement des paiements (créances de frais scolaires, participation financières des familles aux voyages par exemple).
A la question posée par Espace Rennes en janvier 2017, sur la possibilité d’une (…)

Le rapport n°2016-076 de l’Inspection Générale de l’administration de l’Education nationale et de la Recherche intitulé "L’évolution de la carte comptable : de la croisée des chemins à de nouveaux défis à relever" est d’une lecture fort intéressante, et ce d’autant plus qu’il est la suite (…)

Un parcours très intéressant et fort rare : Patricia Ozout, agent comptable d’un gros EPLE de l’Orne, a réussi le concours des personnels de direction, session 2016. Elle est aujourd’hui principale adjointe d’un collège du Calvados.
Un grand merci à elle et à la direction du collège d’avoir (…)

Je profite de ce jour de rentrée des élèves dans nos établissements pour vous souhaiter à tous une excellente année scolaire 2016/2017.
D’ores et déjà, je vous rappelle que vous pouvez renouveler votre adhésion ou nous rejoindre, si ce n’était pas encore fait, en téléchargeant et en nous (…)

Le conseil régional d’Île-de-France met en place, progressivement à travers la région, un important et bienvenu dispositif d’aides sociales associées à une unification de la tarification des 470 lycées de la région. Toutefois, les consignes quant au traitement comptable à appliquer à cette (…)

De nombreux litiges opposent nos collègues comptables aux huissiers de justice dans les procédures de recouvrement des créances.
Faisons le point sur la situation à travers un cas d’espèce.
L’un de nos collègues a fait remonter, via le réseau Espac’EPLE, le cas d’un litige avec un huissier. (…)

Comment récupérer son apport au fonds de réserve de l’AFCM à la fin de ses fonctions de comptable public ?
Depuis la mise en place de l’apurement administratif des comptes par les services compétents de la direction générale des finances publiques, il n’est plus délivré de quitus aux agents (…)

Espac’EPLE a été créée le 22 septembre 2010 par des collègues persuadés qu’une telle association manquait à notre paysage professionnel. Son objectif est de rassembler les agents comptables dans un réseau professionnel dynamique et convivial et de constituer le relais actif de ces acteurs de (…)

Suite à la modification de l’article 1680 du code général des impôts par la loi de finances n°2013-1279 de finances rectificatives pour 2013 du 29 décembre 2013, les recettes recouvrées sur la base d’un titre exécutoire sont payables en espèces dans la limite de 300,00 € à partir du 1er janvier (…)

La mise à jour de l’instruction M9-6 applicable au 1er janvier 2014 fait évoluer le rôle du comptable et son positionnement par rapport à l’ordonnateur
La nouvelle instruction codificatrice consacre un tome entier au compte financier et une annexe de plus de 70 pages à l’analyse financière. (…)

Les premières jurisprudences intervenues depuis la réforme de la mise enjeu de la RPP des comptables publics mise en place par la loi du 28 décembre 2011 témoignent d’un positionnement du juge des comptes particulièrement défavorable au comptable public.
Cour des comptes Conservatoire de (…)

Aux termes de l’article 60-II de la loi n° 63-156 du 23 février 1963 de finances pour 1963 modifiée, avant d’être installés dans leur poste, les comptables publics sont tenus de constituer des garanties, concrétisées par l’affiliation à une association de cautionnement mutuel, conformément aux (…)

L’article 118 de la loi n°2011-525 de simplification et d’amélioration de la qualité du droit a abrogé à compter du 17 mai prochain les articles L423-1 et L423-2 du Code de l’Éducation. Ces articles fondaient juridiquement l’existence des Groupements d’Établissements pour la mise en œuvre des (…)

L’ensemble du bureau de l’association vous souhaite une excellente année 2013.
Les bonnes résolutions de l’association sont les suivantes :
– Accueillir et accompagner toujours plus de collègues comptables
– Valoriser notre métier et améliorer les conditions de son exercice
Et surtout (…)

Coup de tonnerre dans le monde des gestionnaires et des agents comptables : le forum des gestionnaires incité à suspendre son activité.
Notre collègue Bernard Blanc a semble-t-il été incité par sa hiérarchie à suspendre le forum des gestionnaires d’EPLE.
Voici le message qui apparait en (…)

L’inspection générale de l’administration de l’Éducation Nationale et de la Recherche a rédigé ce rapport en février 2012. Il a été publié en ligne par le ministère en mai 2012.
Il faut souligner qu’Espac’EPLE a été consulté par l’IGAENR dans le cadre de cette étude par le biais de Marie-Anne (…)

La FONDAFIP est une association qui a pour objet de soutenir et développer la recherche en finances publiques et fiscalité en France et à l’étranger. Elle a publié un rapport en 2010 fort intéressant sur l’avenir de la fonction de comptable public.
Ce rapport très intéressant contient (…)

Le décret n°2012-1193 du 26 octobre 2012 modifiant l’organisation administrative et financière des établissements publics locaux d’enseignement marque la première pierre de la mise en place de la RCBC
Après un an de formations dans les académies, nous y sommes : les premiers budgets en mode (…)

Chers collègues et partenaires
En ce début d’année, nous vous adressons nos vœux les plus sincères, sous le signe de l’entraide et la solidarité. Que 2024 soit une année empreinte de projets passionnants pour les uns, de réussites collectives pour les autres et peut-être d’un peu de sérénité (…)

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion de notre groupe local d’Espac’EPLE qui se tiendra le : vendredi 1er juillet 2022 de 10h à 12h30 au LGT Gaston MONNERVILLE de KOUROU.
Ordre du jour Compte rendu de l’audience auprès de M. le secrétaire général de l’académie de Guyane du 12/05/2022 (…)

espaceple.org est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Son éditeur est l’association Espac’EPLE, Entraide et solidarité professionnelle des agents comptables d’établissements publics (…)

Rien d’autre à dire que vous inviter à consulter la rubrique, et à y participer en soumettant :
– vos remarques sur la forme et le fond pour réorienter ce travail s’il vous semble mériter d’être revu
– votre participation pour ajouter des informations : sur la CRC de votre région, des (…)

Quelques standards de qualité des articles à publier sur notre site, pour sans contrainte exagérée s’assurer d’une crédibilité maximale.
Publiez les informations en direct, pas dans un document joint
En premier lieu car c’est un mouvement que nous avons pu observer sur les premières (…)

Il était annoncé, on y travaillait depuis quelques mois... voici le nouveau site de votre association.
Espac’EPLE est un lieu de discussion entre les agents comptables d’établissements secondaires, mais pas son site web
Développons ce paradoxe :
L’association existe pour permettre aux (…)

[mise à jour du 17 février 2024] Sortie de la V3.1 du désormais célèbre kit du débutant , c’est ici, merci à Arber de l’académie de Reims ! Les ressources disponibles pour appréhender Op@le sont nombreuses. L’objet de ce document est de dresser un état actualisé des principales ressources (…)

Le 2ème webinaire proposé par Espac’EPLE était consacré aux contrôles de la comptabilité sous Op@le
Ci-dessous les supports diffusés ou en lien avec le webinaire.
Webinaire sur les contrôles de la comptabilité sous Op@le
Tout d’abord, merci à Isabelle et Jean-Marie pour ce partage !
En (…)

En application de l’arrêté du 29 décembre 2022 relatif à l’organisation du service des comptables publics, la DAF du MEN a produit une circulaire, datée du 5 avril 2023, organisant le service des agents comptables des EPLE - modalités de prestation de serment, d’installation, de remise de (…)

Ci-dessous le message envoyé par la DAF aux listes académiques d’agents comptables. Espace rediffuse ici pour garantir la bonne information de tous.tes, et notamment des fondé.es de pouvoir.
Premier message de la DAF A3 :
Mesdames et Messieurs,
Comme déjà annoncé par message joint, la (…)

Le bruit courait d’un changement dans la gestion des espèces par le réseau DGFiP. A notre demande, la DGFiP, par le biais de la DAF A3 du ministère, a transmis l’information suivante à l’association.
Voici donc les modalités concrètes de cette nouvelle gestion du dépôt et retrait d’espèces. (…)

Ces conseils ont été validés par la délégation de Créteil lors de sa réunion du 14 octobre 2020. Préliminaire : pas d’états-d’âme
Il pourrait sembler paradoxal, pour une association professionnelle cherchant à développer l’entraide et la convivialité entre les agents comptables, de fournir des (…)

Futur logiciel de la gamme MachinSCO de OpenAcadémie, la startup d’Etat qui pense aux intendants, EssatédéSCO fait en quelques secondes ce qu’il fallait plus d’une heure à faire proprement à la main : les trois documents à envoyer en recommandé AR pour déclencher une saisie administrative à (…)

Le 2 janvier 2019, nous nous félicitions d’avoir une circulaire par la DGFiP pour appliquer le décret instituant une procédure de saisie à tiers détenteur enfin utilisable par les comptables d’EPLE.
Un peu de patience plus tard, notre ministère a publié une circulaire d’application adaptée à (…)

32 collègues agents comptables et fondés de pouvoir (sur 35 !) étaient présents à l’assemblée générale d’Espac’EPLE Strasbourg le 31 janvier 2020 au lycée Schwilgué de Sélestat.
Cette journée de formation entre pairs a permis de nombreux échanges : sur le cadre juridique des régies le matin (…)

Cogefi a été développé par Diadji N’Dao, aiguillonné par un collectif de comptables d’Espace Lille, pour nous permettre de confectionner rapidement d’impressionnants rapports financiers.
Cogefi ne cesse jamais d’évoluer. La version 17.10 diffusée ce jour ajoute son lot de petites corrections (…)

La revue "Les Brefs", ainsi que les deux parcours M@GISTERE, CICF – MRCF relatif à la maitrise des risques, et Achat public en EPLE sur la commande publique, sont rédigés par Jean-Marie Monchambert de la cellule Aide et Conseil du rectorat de l’académie d’Aix-Marseille.
L’abonnement à ces deux (…)

Cette dernière mise à jour de PAYECUICAE porte sur l’intégration de la nouvelle cotisation universelle pénibilité mise en oeuvre au 1er janvier 2017.
Ainsi que je l’ai annoncé dans mon précédent article et dans la conclusion duquel je faisais état du devenir des applications DM51, la mise à (…)

Des dysfonctionnements des applications DM51 peuvent être constatés consécutivement à un remplacement d’ordinateur et/ou de version d’Excel pour une plus récente. Cette situation n’est pas nouvelle, mais elle risque probablement de se multiplier et/ou de s’aggraver, avec l’évolution matérielle (…)

Le décret de 2007 sur les pièces justificatives des collectivités locales est mort, vive le décret de 2016 !
Toutefois, la consultation des textes réglementaires tels qu’ils sont présentés sur Légifrance ou sur Légimobile, n’est pas très agréable, s’agissant d’un tel pavé en tout cas.
La (…)

Une simplification règlementaire du bulletin de paye reste encore en attente. Celle-ci donnera donc sans aucun doute lieu à l’élaboration d’une nouvelle version. Les modalités de calcul de cotisation et d’assiette de la MGEN évoluent au 1er janvier 2016, toutefois, les CUICAE en EPLE étant peu (…)

avant première Notre collègue Frédéric Marchiani a réalisé un tutoriel, sous forme de diaporama téléchargeable ci-dessous, qui décrit la procédure de transfert des développements des comptes à partir de la comptabilité 2015 vers la comptabilité 2016 sous GFC.
Nouveauté 2016 : la barre (…)

Mise à jour de la version initiale 06/2014 du kit de réquisition du comptable : la nouvelle version 10/2015 est disponible !
Inscrit à sa programmation annuelle d’activités 2013-2014, un groupe de travail mis en œuvre par Espace Reims, en collaboration avec le bureau aide et conseil aux EPLE (…)

La version consolidée de l’instruction codificatrice M9.6 n°2015-074 du 27 avril 2015, a été publiée au bulletin officiel spécial n°4 du 21 mai 2015.
Vous pouvez télécharger cette nouvelle version en cliquant sur le lien ci-contre : IC M9.6 2015
Vous trouverez ci-dessous un tableau (…)

La mise à jour de PAYECUICAE intégrant la nouvelle contribution "organisations syndicales et patronales" est disponible.
Une contribution patronale a été créée afin d’approvisionner un fonds paritaire dédié au financement mutualisé des organisations syndicales de salariés et des organisations (…)

Un outil de gestion référencé sur le site d’Espac’EPLE ? Mais forcément oui, tant l’amélioration de la qualité de l’ordonnancement contribue à notre propre travail.
La redoutable complexité du sujet des voyages pédagogiques rend cette application extrêmement intéressante, les comptables qui (…)

La dernière version de l’application de gestion de la paye des CAE en EPLE est disponible : "PAYECUICAE V5.2". Une simplification règlementaire du bulletin de paye est encore attendue. Celle-ci donnera donc sans aucun doute lieu à l’élaboration d’une nouvelle version. La mutualisation de paye se (…)

En avant première, les versions 2015 de VARISTOCK, FACTOREC, AFISOVOP et une nouvelle venue : CHRONOBORD. La mise à jour de PAYECUICAE sera livrée début janvier 2015, après prise en compte des éventuelles nouveautés règlementaires... CREDITSCAE devrait, quant à elle, ne subir aucune modification (…)

Conçu par Roland M., cet outil de type "contrôle calendar" permet d’obtenir un calendrier autonome, à 1 date ou à 2 dates, totalement indépendant et donc compatible quelle que soit votre version d’Excel.

[NB mise à jour des liens et calculs, juin 2015]
Pour vous aider sur les modalités de calcul des intérêts moratoires, voici un petit utilitaire en feuille de calcul réalisé par Michel Dubois de l’académie d’Orléans-Tours, simple et rapide à mettre en œuvre.
Une suite de la réunion (…)

L’instruction codificatrice M9.6 a précisé le contenu du rapport sur le compte financier (article 4.3.3, pp 265-266). L’annexe 13 de l’instruction a par ailleurs introduit des notions d’analyse dans l’activité du comptable public en EPLE. Enfin, la RCBC a facilité l’étude des masses budgétaires (…)

Nos collègues Jean Garnier et Stéphane Dutertre ont élaboré un document de synthèse sur le scanner endosseur suite à l’installation de ce type d’équipement dans leurs agences respectives.
Le sujet porte donc sur les conditions tarifaires et de mise en œuvre d’un scanner endosseur au sein d’une (…)

Quelques-uns d’entre nous ont eu la mésaventure de voir disparaitre des chèques à l’occasion de leur envoi au centre de traitement. Voici une proposition de courrier réalisée par notre collègue Michel DUBOIS. Il est à adresser aux débiteurs et détaille les démarches à réaliser.
Même si ces (…)

Pour faciliter la détermination des rendez-vous entre collègues, je vous propose d’utiliser un outil en ligne permettant à chacun de se prononcer, pour la recherche du consensus, ou à défaut, du meilleur dénominateur commun.
Il existe des outils "gratuits" mais commerciaux pour cela, qui ont (…)

Inscrit à sa programmation annuelle d’activités 2013-2014, un groupe de travail mis en œuvre conjointement par Espace Reims et le bureau aide et conseil aux EPLE du Rectorat de Reims a, dans l’attente de sa finalisation, provisoirement remanié une version d’Odicé initiée par le ministère (DAF (…)

ATTENTION : fichier modifié le 18/03/2014 L’indication de saisie des données de la cellule V12, relative à l’’impact de la variation des stocks dans l’évolution des fonds disponibles du SRH, a été modifiée comme suit : "saisir en moins si les stocks augmentent" en lieu et place de "saisir en (…)

Nouvelles modalités de calcul du traitement brut des CAE au 1er janvier 2014 !
Attention : le ministère vient de publier la fiche cotisations des CUI-CAE mise à jour au 01/01/2014 et il apparaît qu’il a été mis fin à l’arrondi jusqu’alors appliqué pour le calcul du traitement brut mensuel. (…)

Les dernières versions des applications DM51 sont disponibles. En plus des mises à jour de PAYECUICAE, CREDITSCAE, FACTOREC et VARISTOCK, une nouvelle application voit le jour en 2014 : AFISOVOP, pour la gestion des annexes financières des sorties et voyages pédagogiques en EPLE.
Descriptif (…)

Le 19 juin 2013, Espace Reims a organisé une réunion ayant pour objectif principal une rencontre débat sur le thème du recouvrement contentieux des créances en EPLE, avec le concours de 2 représentants de la Chambre départementale des Huissiers de Justice de la Marne.
Extraites du compte rendu (…)

La DGFiP met à disposition des kits de documentation pour mieux apprendre à utiliser les procédures de transferts monétaires dématérialisés à la norme SEPA.
Ces documents sont accessibles depuis la page : http://www.collectivites-locales.gouv.fr/prelevements-et-virements-sepa
NB : il est (…)

Un outil pour comprendre...
les montants des réserves et du fonds de roulement des EPLE sont modifiés par la RCBC entre le 31/12/2012 et le 01/01/2013. L’outil proposé permet d’analyser cette évolution, pour la plupart des situations les plus couramment rencontrées par les EPLE, hors (…)

Les nouvelles versions des applications PAYECUICAE, CREDITSCAE, VARISTOCK et FACTOREC, mises à jour au 1er janvier 2013 dans le cadre de la mise en oeuvre de la RCBC, sont disponibles.
IMPORTANT :
Si vous êtes utilisateur de l’une ou plusieurs de ces applications, vous êtes invités à (…)

En application des dispositions de l’article 5 du décret n°2012-847 du 2 juillet 2012, modifiant l’article D242-4 du Code de la sécurité sociale, le taux de la cotisation d’assurance vieillesse plafonnée est porté de 6,65% à 6,75% pour la part salariale à compter du 1er novembre 2012.
La (…)

Présentation d’une démarche de délégation par l’agent comptable établie par Marie-Anne Balin et Fabien Thorel, et exposée lors de l’assemblée générale du 21 juin 2012
Pourquoi changer ?
C’est devenu nécessaire suite à l’évolution des structures et l’augmentation de la taille des agences (…)

Pas de révolution technique majeure pour cette troisième version de l’application “PAYECUICAE”, qui intègre avant tout les nouvelles dispositions réglementaires applicables au 1er janvier 2012, notamment celles relatives aux modalités de calcul de la CSG/CRDS.
N’ouvrez pas directement le (…)

Outil adopté à l’association Espace 20 (Amiens) le 9 décembre 2009
Nous avions remarqué que nous étions nombreux à fonctionner sur une convention de groupement comptable très ou très très ancienne. Nous avons donc discuté sur un projet établi à partir de modèles de différentes sources : (…)

Application de gestion pour la variation des stocks en EPLE.
Conçu pour l’ensemble des EPLE d’une même agence comptable, VARISTOCK est une application développée sous visual basic pour Excel qui permet d’appréhender avec facilité les opérations budgétaires de variation des stocks et la (…)

Un utilitaire Excel magique pour un comptable !
Conçu par Laurent Longre, Morefunc est un utilitaire qui ajoute de multiples fonctions à MS Excel (r), notamment celle de la conversion d’un nombre en texte.
Le site d’origine ne précise pas de conditions d’utilisation ou de diffusion. Message (…)

Un modèle simple (fourni par une collègue présente à la réunion) :
L’intérêt : c’est l’essentiel, donc le plus rapide à utiliser, le fait de rappeler les opérations à passer est pratique pour les collègues qui débutent. ce modèle comporte aussi une fiche de dépôt de fonds à la TG.
Un modèle (…)

Suite à la réunion du 12 mai 2011, plusieurs documents potentiellement utiles vous sont soumis ci-dessous :
– un arbre de décision proposé par B Ponsonnaille reprenant les contrôles à effectuer et les décisions à prendre en fonction des différentes situations (EPCP...)
– le décret qui (…)

Mme Patricia Jourdy, cheffe d’établissement de la cité scolaire Voltaire, accueille les membres présents à l’assemblée générale d’Espac’EPLE et évoque l’intérêt d’une collaboration fructueuse au sein des équipes de direction au sens large dans un contexte institutionnel en mouvement permanent. (…)

Le vendredi 15 septembre 2023 de 9h00 à 16h30 au lycée Voltaire de Paris 11e, Espac’EPLE tiendra sa dixième assemblée générale autour du thème : L’identité professionnelle du comptable public et la fin de la Responsabilité Personnelle et Pécuniaire : évolution ou révolution ?
Membres de (…)

Cette assemblée générale marque le retour d’une activité normale de l’association alors que la crise sanitaire s’adoucit sans disparaître. Nous remercions les 95 collègues qui se sont déplacés et ont fait de cette journée une réussite.
À 9h50, M. Laborde, proviseur, accueille l’assemblée (…)

Nous étions de retour et motivés le 4 juillet dernier. Merci de prendre quelques minutes pour nous donner votre avis et nous aider à faire encore mieux l’année prochaine !
C’est ici : https://framaforms.org/enquete-de-s...

Chers collègues,
Comme tous les ans, l’association doit rendre des comptes à ses adhérents par la publication d’un rapport moral et d’un bilan financier.
Rapport d’activités pour l’année 2020-2021
L’association rassemble les agents comptables dans un réseau professionnel dynamique et (…)

L’assemblée générale du 1er octobre prochain est reportée au printemps 2022, à une date qui vous sera précisée dès que possible.
Le contexte sanitaire a rendu difficile l’organisation de cette réunion (déplacements compliqués pour les collègues éloignés de Paris, difficulté à organiser un (…)

Chers collègues,
En l’absence d’assemblée générale 2020, il n’en reste pas moins que l’association doit rendre des comptes à ses adhérents par la publication d’un rapport moral et financier que vous trouverez en annexe de cet article (y sont détaillés le rapport d’activités, le rapport (…)

L’assemblée générale 2019 de l’association Espac’EPLE s’est tenue au lycée Louis-le-Grand de Paris 5e. Nous y avons été accueillis par M. Jean BASTIANELLI, proviseur, à dix heures précises.
Espac’EPLE dans son environnement
Fabien Thorel, président, expose la place que l’association des (…)

Vous étiez nombreux et motivés le 17 mai dernier. Comme chaque année, merci de prendre quelques minutes pour nous donner votre avis et nous aider à faire encore mieux l’année prochaine ! 16 questions dans un questionnaire anonyme
En traînant ça vous prendra 80 secondes. Vous trouverez (…)

Le vendredi 17 mai 2019 de 9 h 30 à 16 h 30 au lycée Louis-le-Grand de Paris 5e, Espac’EPLE tiendra sa neuvième assemblée générale autour du thème : La Responsabilité Personnelle et Pécuniaire du comptable public : quel devenir ?
Modalités de participation et d’inscription
Membres de (…)

Vos retours sont attendus pour préparer l’AG suivante !
Enquête de satisfaction (non nominative) : quinze questions simples, prévoyez 90 secondes
Merci de votre participation.

Cette huitième assemblée générale, dans la salle même où l’association a vu le jour en 2011, avait quelque chose d’un retour aux sources. Si beaucoup de chemin a été parcouru, les voies de progrès de notre profession ont pu être débattues avec des invités de qualité lors d’une journée studieuse. (…)

Pour préparer au mieux les débats de l’assemblée générale du 25 mai prochain, nous souhaitons connaitre les situations des collègues et leurs avis sur les préconisations du rapport de l’IGAENR.
C’est ici que ça se passe :
https://framaforms.org/questionnair... (…)

Le vendredi 25 mai 2018 de 9 h 30 à 16 h 30 au lycée Louis-le-Grand, Espac’EPLE tiendra sa huitième assemblée générale autour du thème : Partenariat ordonnateur/comptable : de nouvelles perspectives ?
Modalités de participation et d’inscription
Membres de l’association, agents comptables ou (…)

Vos retours sont attendus pour préparer l’AG suivante !
https://framaforms.org/enquete-de-satisfaction-assemblee-generale-espaceple-2017-1495433021

Cette septième assemblée générale annuelle d’Espac’EPLE se tenait une nouvelle fois à l’école Boulle (Paris 12e). Les prestations de traiteur étaient celles du lycée Auguste Escoffier à Eragny, et l’accueil a été assuré par les élèves de la section ARCU du lycée Léon Blum à Créteil.
Merci de (…)

Le vendredi 19 mai 2017 de 9 h 30 à 16 h 30 à l’École Boulle, Espac’EPLE tiendra sa septième assemblée générale autour du thème : Organisation et délégations au sein des agences comptables d’EPLE
Modalités de participation et d’inscription
Membres de l’association, agents comptables ou (…)

L’assemblée générale 2016 d’Espac’EPLE a recueilli 130 inscriptions, dont 110 participants effectifs.
Les données livrées ci-dessous sont issues de l’enquête à laquelle 51 collègues ont répondu, quant à la satisfaction et/ou déception de leur participation.
Le détail des retours 76 % ont (…)

Cette sixième assemblée générale annuelle de l’association nationale des agents comptables d’EPLE a réuni 110 collègues, comptables et fondés de pouvoir, venus souvent de loin jusqu’à Paris pour cette rencontre. Nous étions, comme en 2015, accueillis dans le confortable amphithéâtre de l’école (…)

Rendez-vous le 13 mai à Paris pour découvrir le classement final !
Les résultats ne seront plus communiqués après le 3 mai. Les inscriptions à l’AG restant toutefois possibles jusqu’au 6 mai inclus, le classement final va secrètement évoluer jusqu’à la remise des prix aux 3 académies qui (…)

J - 30 : départ du Challenge du plus grand nombre proportionnel académique, d’agents comptables et/ou de fondés de pouvoir inscrits à l’AG 2016 d’Espac’EPLE...
Pour la 2ème année consécutive, Espac’EPLE lance le challenge du plus grand nombre de participants par académie, à son assemblée (…)

Le vendredi 13 mai 2016 de 9 h 00 à 16 h 30 à l’École Boulle, Espac’EPLE tiendra sa sixième assemblée générale autour du thème : Gouvernance de l’EPLE et nouveau rôle de l’agent comptable : manager
Modalités de participation et d’inscription
Membres de l’association, agents comptables ou (…)

Quelques données statistiques...
L’assemblée générale 2015 d’Espac’EPLE a recueilli 170 inscriptions, dont 128 participants effectifs.
Les données livrées ci-dessous sont issues de l’enquête à laquelle 72 collègues ont répondu, quant à la satisfaction et/ou déception de leur participation. (…)

Cette cinquième AG nationale confirme l’implantation de notre association parmi les collègues, avec une fréquentation en forte hausse.
Accueil
Après l’accueil petit-déjeuner, à 10 h 10 Fabien Thorel, président, ouvre la séance. Il remercie l’école Boulle, notre collègue Lucien Besse et son (…)

Le vendredi 5 juin 2015 de 9h30 à 16h00 à l’École Boulle, Espac’EPLE tiendra sa cinquième assemblée générale autour du thème : "Gouvernance de l’EPLE et nouveau rôle de l’agent comptable : l’analyse financière"
Modalités de participation et d’inscription
Vous êtes toutes et tous, membres de (…)

Notre assemblée générale 2014 était accueillie dans le cadre prestigieux du Collège de France, amphithéâtre Guillaume Budé. Soixante et onze collègues se sont déplacés, à leurs frais, depuis la France entière, pour cette journée de travail et d’étude sur le thème de la qualité comptable.
Les (…)

Retenez dès à présent cette date : 27 juin 2014
Le vendredi 27 juin 2014 de 9 h 30 à 16 h 00 au Collège de France à Paris 5e, Espac’EPLE tiendra son assemblée générale autour du thème : « la qualité comptable : quelles attentes et pratiques ? ».
L’ordre du jour prévisionnel est le suivant : (…)

L’AG statutaire de l’association
A 10 h 15 accueil par Fabien Thorel, qui annonce que 15 académies sont représentées. Il décrit l’ordre du jour et présente les intervenants qui se succèderont à la tribune.
Adoption de l’ordre du jour par consensus de l’AG.
Présentation du rapport moral par (…)

L’Assemblée Générale nationale ordinaire de l’association, la troisième depuis sa création, se tiendra à l’IUFM de Paris 17e 56 boulevard des Batignolles (métro Rome), le vendredi 21 juin 2013 à partir de 9 h 30.
Cette AG développera le thème de la formation des comptables et de leurs équipes. (…)

ASSEMBLEE GENERALE DU 21/06/2012 Les agences comptables - Evolution des structures – Evolution des métiers
Lycée Léonard de Vinci à Levallois-Perret.
Accueil par Marie-Anne Balin à 10 h 00, des collègues sont excusés, certains sont en formation RCBC ce jour même.
L’association en (…)

Espac’EPLE fête sa deuxième année d’existence. Elle a réussi à se faire une place dans le paysage associatif et professionnel de l’Éducation Nationale. La création de nouvelles délégations académiques montre le besoin d’une telle association au plus près des comptables d’EPLE et de leurs (…)

Voici enfin le très attendu compte-rendu complet et détaillé de nos débats de la journée du 9 juin 2011. Merci à tous ceux ayant participé à sa rédaction !
ACCUEIL
Marie-Anne Balin remercie les participants d’être venus si nombreux et évoque avec émotion la mémoire de notre collègue, Éric (…)

Compte-rendu de l’audition d’Espac’EPLE du 7 avril 2023 avec Mme Catherine Gagelin et M. Pascal Misery, inspecteurs généraux, dans le cadre d’une mission sur l’impact de la RGP sur le contrôle des comptes des EPLE.
Étaient présents pour Espac’EPLE : Fabien Thorel, Dominique Debec, Nathalie (…)

Le président de notre association, accompagné du webmestre et du secrétaire ont pu rencontrer Mme CAMIADE, Directrice des Affaires Financières dans le cadre d’une audience que l’association avait sollicité. Étaient présents M. Lionel Leycuras, adjoint à la DAF et M. Sébastien Jouannic, chef du (…)

Après la publication des articlesOpér@, un air trop connu ? & Opér@, la cacophonie continue, la situation n’a pas évolué et le ministère observe un silence embarrassant.
Nous n’avons pour l’heure aucune réponse officielle ou officieuse à notre courrier du mois de février alertant sur les (…)

Droit de suite
Après la publication de l’article Opér@, un air trop connu ?, la situation n’a pas évolué et les collègues utilisateurs sont en grande difficulté.
L’association s’est donc adressée au ministère et a demandé : Un audit urgent et rapide par le corps d’inspection sur le (…)

Au Bulletin Officiel de l’Education Nationale n°45 du 26 novembre 2020, est parue l’instruction du 16/11/2020 portant sur la prise en compte de l’épidémie de Covid-19 dans les services et les établissements du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports.
En préambule, il (…)

L’outil de rémunération proposé par le ministère en est à la préparation de la vague 2 de son déploiement, alors que les bugs et dysfonctionnements remontés par les utilisateurs de la vague 1 ne sont pas tous réglés.
L’association Espac’EPLE alerte depuis le lancement du projet MF² sur les (…)

Le conseil d’administration de l’association s’est réuni en visioconférence le vendredi 13 novembre.
Dans le contexte de la crise sanitaire, il n’est évidemment pas possible de se réunir comme avant, accueilli par un ou une de nos collègues parisiens.
Cependant, la vie de l’association ne (…)

Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion de bureau de l’association Espac’EPLE qui aura lieu le vendredi 15 novembre 2019 de 10 h 00 à 16 h 00 au Lycée Voltaire, 101 avenue de la République 75011 Paris, Tél. : 01 55 28 08 08, accès Métro Père Lachaise.
L’ordre du (…)

Le bureau national se réunira le vendredi 6 octobre 2017 à partir de 10 h 00. Nous serons à nouveau aimablement accueillis par l’école Boulle (Paris 12e arrondissement). Ordre du jour Bilan de l’année 2016-2017 Perspectives 2017-2018, dont la 8e AG Questions sur l’utilisation du fonds social : (…)

Cher-es collègues,
Le bureau et les membres du conseil d’administration de notre association vous souhaitent une excellente année 2017. Qu’elle soit une réussite à titre personnel et professionnel.
Le voeu que nous formons pour notre association sera la poursuite des créations de délégations (…)

Le conseil d’administration a validé le 23 septembre 2016 les modalités de remboursement des frais de ses administrateurs. L’association reçoit désormais suffisamment de cotisations pour ne plus devoir demander aux collègues de payer de leur poche pour se déplacer au bureau national, aux (…)

A notre grand regret, nous sommes dans l’obligation d’annuler le séminaire Paye en EPLE prévu le 7 octobre prochain à Tours et annoncé lors de notre dernière assemblée générale.
Nous n’avons pas réussi à obtenir de réponse des intervenants que nous espérions chez les partenaires (URSSAF, ASP (…)

Chers collègues,
La première réunion de bureau de l’association Espac’EPLE aura lieu le vendredi 23 septembre 2016 de 10h00 à 16h00,
à l’École Boulle, 9-21 rue Pierre Bourdan 75012 Paris
Tél. : 01 44 67 69 67 ; fax : 01 43 42 22 66 ; accès Métro Reuilly Diderot
L’ordre du jour est pour (…)

L’administration centrale créée 3 postes qui nous concernent de près : 1 assistant(e) à maitrise d’ouvrage des applications informatiques financières et comptables ; 1 rédacteur(trice) ; 1 rédacteur(trice) assistant(e) gestion de projet.
Voici donc les fiches de poste, qui contiennent les (…)

Espac’EPLE a participé, le 20 mai 2015, pour la première fois, à la demande du bureau CE2B de la DGFiP à cette journée d’échanges au cours de laquelle le ministère et les comptables publics échange sur des points de réglementation et leurs mises en pratique.
Etaient présents une dizaine de (…)

Nous avons été reçus le mardi 17 mars 2014 à 14h30. Représentants de l’association : Fabien Thorel président ; Sébastien Jouannic Trésorier ; Etienne André webmestre.
Nous sommes reçus par M. Hermoso, directeur adjoint, et Mme Gagelin, chef du bureau DAF A3.
M.Hermoso nous demande d’excuser (…)

Le groupe de travail réuni le 29 janvier au ministère avait pour but de déterminer les conditions et l’opportunité d’application de conventions de mandat pour l’encaissement des droits universitaires entre l’université et les EPLE qui scolarisent des élèves de CPGE ou de BTS.
Le cadre (…)

A l’attention des membres du bureau national,
Je vous prie de bien vouloir assister à la troisième réunion de bureau de l’association Espac’EPLE qui aura lieu le vendredi 30 janvier 2015 de 10h00 à 16h00
à (lieu à confirmer) : Lycée Victor Duruy 33, boulevard des Invalides 75007 Paris. (…)

La deuxième réunion de bureau de l’année 2014/2015 aura lieu le vendredi 28 novembre 2014 de 10h00 à 16h00 à
École Boulle
9-21 rue Pierre Bourdan
75012 Paris
Tél. : 01 44 67 69 67
Fax : 01 43 42 22 66
Accès Métro Reuilly-Diderot (lignes 1 et 8)
L’ordre du jour est le suivant : Point (…)

Pas de comptes financiers, pas de budgets, à peine parfois une remise de service à faire... Espac’EPLE travaille dur de juin à septembre. Petit panorama des mois écoulés.
Actualité nationale
Notre quatrième assemblée générale, s’est tenue le 27 juin. Elle est conforme à la tendance déjà (…)

A 10 h 00, le président Fabien Thorel ouvre la séance.
Présents : Frédéric BRUT (Dijon), Nicolas DUFRESNE (Poitiers), Caroline MAERTEN (Orléans-Tours), Marie-Laure MAHÉ (Rennes), David MAUPIN (Reims), Fabien THOREL (Dijon), Sébastien WAFFLART (Lille).
Excusés : Etienne ANDRÉ (Créteil), (…)

Permanence d’Espac’EPLE à la formation des nouveaux agents comptables d’EPLE session 2014
Du 15 au 19 septembre 2014, s’est déroulée la formation d’adaptation à l’emploi des agents comptables nouvellement nommés en Etablissement Public Local d’Enseignement à l’Ecole Supérieure de l’Éducation (…)

Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion de bureau de l’association Espac’EPLE qui aura lieu le vendredi 26 septembre 2014 de 10 h 00 à 16 h 00 au
Lycée Henri IV 23 rue Clovis 75005 Paris Tél. : 01 44 41 21 21 Accès métro 7 Cardinal Lemoine
L’ordre du jour est (…)

Nous avons été reçus le mercredi 12 mars 2014 à 15h00.
Représentants de l’association : Fabien THOREL président ; Sébastien WAFFLART président d’Espace 9 (Lille) ; Alain DUBOIS, président d’Espace 20 (Amiens)
Nous sommes reçus par M. HERMOSO, directeur adjoint, M. TREBILLON, chef du bureau (…)

Étaient présents : M. Poisson, adjoint au chef de bureau CE2B Mme Moulin, rédactrice au pôle juridique, bureau CE2B M. Simonny, service juridique DGFIP M. Muret, en charge de l’apurement administratif M. Trébillon, chef du bureau DAF A3 au MEN Représentants Espac’EPLE : Etienne André, David (…)

Prochaine réunion le vendredi 17 janvier 2014, à l’école Boulle, Paris 12e
Ordre du jour :
– AG de l’été 2014
– retouches statutaires et organisation de l’activité du BN

La prochaine réunion de bureau de l’association Espac’EPLE aura lieu le vendredi 29 novembre 2013 de 10h00 à 16h00
à l’École BOULLE
9-21 rue Pierre Bourdan
75012 Paris, accès Métro Reuilly Diderot
L’ordre du jour est pour l’instant le suivant :
– Bilan de l’Assemblée Générale 2013
– (…)

Les vacances puis la rentrée sont passées. Il est maintenant l’heure d’un petit point d’étape.
Actualité nationale
Notre troisième assemblée générale, s’est tenue le 21 juin. Beaucoup d’intervenants et des échanges passionnants mais un nombre de présents parmi les collègues en deçà de nos (…)

Comme tous les ans, la Direction des Affaires Financières et l’ESEN organisent un séminaire national d’accueil et de formation des nouveaux comptables.
Cette année, il aura lieu du 23 au 27 septembre 2013, à l’ESEN. Soixante nouveaux collègues sont concernés.
Pour la première fois, (…)

Notre site s’étoffe, les délégations se développent et publient leurs travaux, l’actualité est parfois dense et il peut être difficile de ne pas rater d’info importante... Alors nous allons essayer de résumer tout cela en vous proposant une synthèse de l’activité de l’asso, disons par trimestre (…)

Nous avons été reçus par M. Frédéric Guin, directeur des affaires financières, accompagné du sous-directeur du budget de la mission Enseignement scolaire M. Jean-Yves Hermoso et de M. Jean-Philippe Trébillon, chef du bureau DAF-A3. Espac’EPLE était représentée par son président Fabien Thorel, (…)

Le bureau national était aimablement accueilli par notre collègue du lycée Fénelon de Paris 6e.
A 10 h 10, le président ouvre la séance, six personnes sont présentes et une septième arrivera plus tard. Participent à ce bureau : Etienne André (Créteil, webmestre), Karine Chartier (Poitiers), (…)

Le bureau national d’Espac’EPLE se réunira le 10 mai 2012, de 9 h 30 h à 16 h 00.
Nous serons accueillis par notre aimable collègue du lycée Victor Duruy, Paris 7e, métro Saint-François Xavier.

Réunion tenue à Paris au lycée Victor Hugo de 10 h 15 à 13 h 00
1) Règlement Intérieur
Quelques remarques de Pierre de Maulmont : fondés de pouvoir : sous les ordres du comptable, ce lien de subordination est gênant pour la libre participation du fondé de pouvoir à l’association. C’est la (…)

La date du 14 décembre 2011 envisagée dans un premier temps est maintenue, mais pour la préparation de ce bureau dont l’ordre du jour est très chargé.
La prochaine réunion de bureau aura lieu à Paris le mercredi 11 janvier 2012 à partir de 9 h 00 à Paris.
Ordre du jour : point sur le (…)

Depuis 2012, la DGFiP invite Espac’EPLE à ces journées de formation qui se tiennent à Bercy. Un vocabulaire assez éloigné de nos établissements y est manié et les préoccupations ne sont pas celles du lycée de base. Mais il est distrayant de constater que nous autres les rigolos du MEN ne sommes (…)

La DGFiP est toute révolutionnée par le prélèvement à la source, et elle transmet des consignes aux comptables d’établissements publics par ses réseaux habituels. Si une minorité des comptables d’EPLE sont concernés par la paie, il y a pertinence à leur présenter les éléments communiqués ce (…)

Espac’EPLE avait, il y a plusieurs années, sollicité la DGFiP pour pouvoir participer aux actions de formations et aux séminaires organisés par le ministère des finances. Depuis, l’association est invitée à ces journées et s’est engagée à présenter à ses adhérents des comptes-rendus. Voici donc (…)

Comme chaque année depuis 2012, Espac’EPLE est invitée à participer à cette rencontre annuelle de formation. Le ou les délégués du BN de l’association y croise toujours une poignée de collègues qui vient parce qu’il gère aussi un GIP, mais l’intérêt majeur c’est de pouvoir en faire profiter (…)

Pour la troisième année consécutive, notre association a été invitée à participer à la journée d’étude organisée annuellement par la direction générale des finances publiques à l’attention de ses agents comptables d’établissements publics nationaux et de groupements d’intérêt public. (voir (…)

La participation de notre association à cette journée, organisée chaque année par le ministère de l’économie et des finances à l’attention de ses comptables avait été formulée il y a près de deux ans, et l’année dernière déjà, des représentants d’Epac’EPLE avaient participé.
La journée a été (…)

Victoire, une belle reconnaissance pour Espac’EPLE, nous avons aimablement été invités à une formation du MINEFI, les comptables d’EPLE mettent le pied dans le portail de la cour des grands !
Lors de notre audience au ministère des finances, nous avions souligné notre besoin de formation et (…)

Un grand merci à Miguel Castro, collègue de l’académie d’Orléans-Tours pour avoir lu et analysé l’arrêt évoqué.
Un jugement du 3 novembre 2017 de la chambre régionale des Comptes d’Occitanie a prononcé un non lieu pour les comptes d’un collègue comptable mis en cause.
Le fond n’a pas été (…)

Collège en Val de Marne : doubles paiements suite à l’extourne mal maîtrisé - actes du CA des voyages et conventions réclamé
Source : Jugement n° 2012-0053
Apparemment mal à l’aise avec les opérations d’extourne qui étaient alors une nouveauté (comptes 2005 à 2007), le collègue a payé deux (…)

Lors d’une rencontre entre la Chambre régionale des Comptes Basse-Normandie-Haute-Normandie en juin 2013, Espace Rouen s’est vu remettre une présentation assistée par ordinateur comprenant des exemples de jurisprudence.
Le document est complet et épais (attention, 6 Mo à télécharger) ; pour (…)

Les arrêts évoqués sont issus d’une sélection opérée par la CRC d’Île de France avant leur mise en ligne, disponible à la page : http://www.ccomptes.fr/fr/CRC13/Productions-Jugements.html Cette page ne remonte pas avant 2003.
Année 2006
En 2006, 57 arrêts ont été sélectionnés, dont 31 EPLE. (…)

La Cour de discipline budgétaire et financière est une juridiction peu prolixe, et en 2011 elle n’aura émis que sept arrêts, notant une activité en hausse. Deux de ces décisions concernent des EPLE, et un le rectorat de Paris
Il n’y a pas eu de décision concernant un EPLE en 2010, et une seule (…)

Les arrêts évoqués sont issus d’une sélection opérée par la CRC d’Île de France avant leur mise en ligne, disponible à la page : http://www.ccomptes.fr/fr/CRC13/Productions-Jugements.html
En 2007, 83 arrêts ont été sélectionnés, dont une hécatombe d’EPLE, prélude sans aucun doute au rapport (…)

Les arrêts évoqués sont issus d’une sélection opérée par la CRC d’Île de France avant leur mise en ligne, disponible à la page : http://www.ccomptes.fr/fr/CRC13/Productions-Jugements.html
En 2008, 21 arrêts ont été sélectionnés, dont trois EPLE.
Lycée des Yvelines
Source
On est dans une (…)

Les arrêts évoqués sont issus d’une sélection opérée par la CRC d’Île de France avant leur mise en ligne, disponible à la page : http://www.ccomptes.fr/fr/CRC13/Productions-Jugements.html
En 2009, 36 arrêts ont été sélectionnés, pour une numérotation allant jusqu’à 116 (ou plus...), dont 11 (…)

Les arrêts évoqués sont issus d’une sélection opérée par la CRC d’Île de France avant leur mise en ligne, disponible à la page : http://www.ccomptes.fr/fr/CRC13/Pro...
En 2010, 32 arrêts ont été sélectionnés, pour une numérotation allant jusqu’à 86 (ou plus...), dont cinq EPLE.
Collège de (…)

Les arrêts évoqués sont issus d’une sélection opérée par la CRC d’Île de France avant leur mise en ligne, disponible à la page : http://www.ccomptes.fr/fr/Publications/Recherche-publications
En 2011, 38 arrêts ont été sélectionnés, pour une numérotation allant jusqu’à 80 (ou plus...), dont (…)

Pouvoir prendre connaissance d’une synthèse des débets et condamnations prononcés par nos commissaires aux comptes, c’est un souci que bon nombre de comptables d’EPLE ont, et qu’Espac’EPLE était appelée à tenter de combler.
A la veille du passage à l’apurement administratif des comptes des (…)

Le fameux Gavard sort dans une toute nouvelle édition, remise au goût de jour et actualisée, avec de nouveaux auteurs, praticiens de la comptabilité en EPLE.
Un ouvrage à avoir dans sa bibliothèque professionnelle.
Voilà une mise à jour réussie d’un classique au service des EPLE. Que vous (…)

C’est une occasion qui se présente rarement, nous vous informons de la parution d’un ouvrage très intéressant sur les relations entre droit et comptabilité.
DROIT ET COMPTABILITÉ, La spécificité des comptes publics
Sous la direction de Sébastien KOTT
Economica, Paris 2017 ISBN : (…)

La revue de la Direction des Affaires Financières de notre ministère avait déjà remarqué l’association Espace 20, existant à Amiens bien avant la création d’une association nationale.
Objectif Etablissement, dans son n° 30, avait consacré une page à cette initiative encore atypique, en 2008.

Trait d’union, la revue de l’Association des Comptables Publics, nous a ouvert ses colonnes en mai 2011.
Vous pourrez donc prendre connaissance de la page concernée du n°140 ; la revue sera ultérieurement mise en ligne par l’ACP intégralement et accessible à la page (…)