Accueil > L’association Espac’EPLE > Outils et procédures > Un modèle de convention de groupement comptable
Un modèle de convention de groupement comptable
samedi 29 octobre 2011
Outil adopté à l’association Espace 20 (Amiens) le 9 décembre 2009
Nous avions remarqué que nous étions nombreux à fonctionner sur une convention de groupement comptable très ou très très ancienne. Nous avons donc discuté sur un projet établi à partir de modèles de différentes sources : GESTIONNAIRE 03, rectorat de Rennes et les conventions récentes de certains collègues.
Notre travail a abouti à proposer une convention individuelle : chacun établissement signe sa propre convention, ce qui facilite les changements de groupement comptable. Au niveau financier, nous avons été interpellés par les écarts de montant des frais de fonctionnement facturés aux établissements : cela allait de un à dix.