Compte rendu de la réunion du 17 janvier 2012

REUNION DU 17/01/2012

– Communication interne à faire évoluer
– Représentants académiques de Créteil devaient venir
– Schéma comptable mono agence
– Secrétaire générale adjointe
– Cotation agence comptable à niveau national, il y a 7 à 8 ans

I - AGENCES COMPTABLES

Secrétariat des Etablissements : secrétariat de l’agence comptable et Secrétariat du Proviseur répartis par l’autorité académique
Fondé de pouvoir non existant + personnels

Se faire entendre au niveau académique et au niveau national, rencontre avec les partenaires

Cellule de conseil académique :
– pas de synthèse des audits
– pas de synthèse des contrôles
– Gestionnaire : Adjoint gestionnaire ?
– Quel avenir ? Pot de la région Ile de France

II - RCBC : (IDAF - ESEN)

– 7 formateurs académiques qui sont à former pendant 3 jours (Rémin Carole Hamelin, Catherine Gagelin, Sébastien … )
– Réunion des chefs d’établissement
– Dotation : en 1021 avant – à séparer entre les différents comptes de recettes selon

• La provenance des fonds (1069)
• Lettre du MEN sur les dotations
• Académie de Caen : info donnée en Juin 2011
• Inventaires :
  • Inventaire RIF
  • Sorties d’inventaire GFC : inventaire GFC à sortir, savoir ce que l’on a et sortir le reste, désaffectation valeur marchande
    • (. Numéro d’inventaire sur le mandat du ZD )
    • (. A chaque mandat du R2 : crédit nourriture )
    • (. Agent comptable pas responsable des stocks mais de la tenue des stocks )
• DDFIP contrôle à compter de 2013 : 3 millions d’Euro par Etablissement 4 ans + 1 année
• Forum Mai/Juin gestionnaire 03

III - POINTS DIVERS

– Prestations en nature : forfait soit RIF soit DDFIP
Cette année voir la circulaire : texte année 1950
« Winppl » logiciel gestion logement 70 €
- 4686/4682 Contrat Aidé : atelier artistique 1954 périmé actuellement
- 441 classe à PAC (projet d’acion culturelle)
- N3 - OP 4091 - 30 % d’acompte si N-1 de la facture voyage en N
- Paiement par prélèvements : si pas de problème
Escompte Etablissement rattaché visible par Agent Comptable

Les prélèvements automatiques : tout dépend du niveau social des familles
– Vote autorisation des paiements par prélèvement
- Vote échéancier, calendrier
- Contact DDFIP
- Autorisation prélèvement par famille envoi centre de banque
- Autorisation reportable d’exercice en exercice

IV - LECTURE DU MAIL DE SEBASTIEN

 - L’association a rencontré au niveau national IGEN
- L’association s’étend au niveau national de plus en plus
- 41 adhérents sur Versailles / 160 Agences comptables
- Education & Territoires : gestionnaire - CE - inspecteur en retraite
parution association - décentralisation abordée
- représentant de l’association ESPAC’EPLE
- SNPDEN : pas d’accord à ce que l’on soit rattaché aux collectivités territoriales
- Département 78 informations des gestionnaires du 78
- La gestion de la demi-pension est différente dans le département 92

V - REGIES
. Fiche de procédure : - Régie
- Odicé
- Intendance Zone + gestionnaire 03 + ESPAC’EPLE
- logiciel de tenue de caisse
2 fiches de procédures Dépenses et Recettes régie à envoyer à ESPACE National
. Convention RER convention banlieue
. mémoire : délai de recours à faire noter

VI - CONCLUSIONS
Prochaine réunion en Mai 2012 au niveau académique et en Juin/Juillet au niveau national. Sujet principal : la RCBC